LA FOIR'FOUILLE Le Bon Réflexe LA FOIR FOUILLE S.A.,. société anonyme
Présentation de la marque LA FOIR'FOUILLE Le Bon Réflexe
Déposée le 23 février 1999 par la Société Anonyme (SA) LA FOIR FOUILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LA FOIR'FOUILLE Le Bon Réflexe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-14 du 2 avril 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA FOIR FOUILLE domicilié(e) ZAC du Millénaire, 76, Allée Niels Bohr, 34965 MONTPELLIER CEDEX 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 966 166 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE INTERNATIONALE - France.
La marque LA FOIR'FOUILLE Le Bon Réflexe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99777045.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FOIR'FOUILLE Le Bon Réflexe est expirée depuis le 23 février 2009.
LA FOIR FOUILLE a également déposé les autres marques suivantes : Mini K.Koon , SNOOP , FOIR'FOUILLETTE LE MONDE A VOTRE PORTE , LA FOIR'FOUILLE Le Bon Réflexe , K.Koon , MOOREA , CULTIVA , Cultiva , iZéo , uptech
LA FOIR FOUILLE S.A.,. société anonyme - ZAC du Millénaire, 76, Allée Niels Bohr, 34965 MONTPELLIER CEDEX 2 - France - SIREN 309966166
SOCIETE INTERNATIONALE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-32
Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, à savoir : pierres à barbe antiseptiques, pierres d'alun antiseptiques, produits de lavage, blanc de craie, produits de blanchiment lessive, lessives, sels pour blanchir, soude pour blanchir, lessive de soude, écorce de quillaja pour le lavage, cristaux de soude pour le nettoyage, produits pour enlever les couleurs, craie pour le nettoyage, produits pour blanchir le cuir, produits pour la conservation du cuir cirages, poix pour cordonniers, colorants pour le blanchissage, colorants pour la lessive et le blanchissage, amidon apprêt, apprêt d'amidon, savons d'avivage, produits chimiques pour l'avivage des couleurs à usage domestique blanchisserie, bleu pour l'azurage du linge, produits de blanchissage, produits de glaçage pour le blanchissage, bleu de lessive, produits pour parfumer le linge, produits pour enlever les teintures, assouplisseurs. Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, à savoir : abrasifs, corindon abrasif, carbures métalliques abrasifs, papiers abrasifs, matières à astiquer, produits pour faire briller, cirages, cirages pour chaussures, crèmes pour chaussures, cire pour cordonniers, poix pour cordonniers, crèmes pour le cuir, cire à parquet, cire à polir, crèmes à polir, produits antirouille pour l'enlèvement de la rouille, produits pour le dérouillement, produits contre l'électricité statique à usage ménager, produits pour l'affûtage, produits pour aiguiser, détachants, produits pour lisser, détartrants à usage domestique, détergents détersifs autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical, papier-émeri, toile émeri, empois, encaustiques, diamantine abrasif, carbure de silicium abrasif, eau de Javel, préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement, produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication, décapants, pierres d'alun antiseptiques, produits de nettoyage, essence de térébenthine produit de dégraissage, térébenthine produit de dégraissage, liquides pour lave-glaces, produits pour le nettoyage des papiers peints, produits pour enlever la peinture, préparations pour polir, papier à polir, papier de verre verré, pierre à polir, rouge à polir, pierres à adoucir, pierre ponce, toile à polir rendre lisse, produits pour enlever les vernis, amidon à lustrer, cire à parquets. Savons, savonnettes, savon à barbe, savon d'amandes, savons désinfectants, savons désodorisants, savons contre la transpiration des pieds, savons contre la transpiration, savons médicinaux. Parfumerie, à savoir : parfums, produits de parfumerie, extraits de fleurs parfumerie, bases pour parfums de fleurs, produits pour fumigations parfums, huiles pour la parfumerie, menthe pour la parfumerie, musc parfumerie, pots-pourris odorants, essence de badiane, essence de bergamote, essence de menthe, ambre parfumerie, héliotropine, bois odorants, eau de Cologne, eau de lavande, eaux de senteur, eaux de toilette, encens, désodorisants à usage personnel parfumerie. Huiles essentielles, à savoir : huile de jasmin, huile de rose, huile d'amandes, huiles essentielles de cèdre, huiles essentielles de citrons, huile de lavande, huiles éthérées, huile de gaulthérie, aromates huiles essentielles, aromates pour gâteaux huiles essentielles, aromates pour boissons huiles essentielles. Cosmétiques, à savoir : produits cosmétiques pour les soins de la peau, motifs décoratifs à usage cosmétique, nécessaires de cosmétique, huiles à usage cosmétique, huiles de nettoyage, huiles de toilette, lait d'amandes à usage cosmétique, laits de toilette, adhésifs matières collantes à usage cosmétique, adhésifs pour fixer les postiches, cosmétiques pour cils, cils postiches, adhésifs pour fixer les cils postiches, préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain non à usage médical, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, masques de beauté, colorants pour la toilette, décolorants à usage cosmétique, peroxyde d'hydrogène à usage cosmétique, crèmes cosmétiques, pommades à usage cosmétique, masques de beauté, astringents à usage cosmétique, lotions à usage cosmétique, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, ouate à usage cosmétique, lotions après-rasage, talc pour la toilette, gelée de pétrole à usage cosmétique, graisses à usage cosmétique, produits de démaquillage, lait d'amandes (à usage cosmétique), produits de maquillage, poudre pour le maquillage, mascara, crayons à usage cosmétique, guides en papier pour farder les yeux, fards, rouge à lèvres, teintures cosmétiques, teintures pour la toilette, produits pour le soin des ongles, ongles postiches, laques pour les ongles, préparations cosmétiques pour l'amincissement, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, produits antisolaires préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, cire à épiler, produits épilatoires, dépilatoires, produits de rasage, teintures pour la barbe, cire à moustaches, cosmétiques pour les sourcils, crayons pour les sourcils, cosmétiques pour animaux. Lotions pour les cheveux, à savoir : shampooings, lotions capillaires, produits pour enlever les laques, laques pour les cheveux, préparations pour l'ondulation des cheveux, neutralisants pour permanentes, teintures pour cheveux, colorants pour cheveux, shampooings pour animaux de compagnie. Dentifrices, produits pour les soins de la bouche non à usage médical, préparations pour polir les prothèses dentaires, préparations pour le nettoyage des prothèses dentaires. Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, à savoir : cires matières premières, paraffine, cire pour courroies, cire d'abeilles, kérosène, graisses de graissage, graisses pour chaussures, graisses pour souliers graisse pour armes, graisse pour courroies, graisses pour le cuir, graphite lubrifiant, oléine, huile de ricin à usage technique, huiles de décoffrage, huiles de graissage, huiles de mouillage, huiles industrielles, huiles pour la conservation du cuir, huiles pour la peinture, huiles pour les tissus, huiles pour moteurs, huiles d'ensimage, huiles pour la conservation de la maçonnerie, gelée de pétrole à usage industriel, graphite lubrifiant, graisses industrielles, antidérapants pour courroies préparations. Produits pour absorber, arroser et lier la poussière, produits pour le dépoussiérage, agglomérants de poussière, compositions pour le balayage pour lier la poussière. Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies, mèches, à savoir : combustibles à base d'alcool, huiles combustibles, matières éclairantes, bougies éclairage, chandelles, cierges, mèches de lampes, cire pour l'éclairage, gaz d'éclairage, graisses pour l'éclairage, veilleuses bougies, alcool utilisé comme combustible, alcool à brûler, allume-feu, briquettes combustibles, bandes de papier pour l'allumage, bois de feu, bois à brûler, copeaux de bois pour l'allumage, charbon de bois combustible, boulets de charbon, briquettes de bois, briquettes de tourbe combustibles, bougies pour arbres de Noël. Aliments pour bébés, coton hydrophile, ouate hydrophile, coton antiseptique, coton aseptique, bandes pour pansements, compresses, articles pour pansements, étoffes pour pansements, gaze pour pansements, sparadrap, solvants pour enlever le sparadrap Produits pour laver les animaux, lotions pour chiens, produits antiparasitaires, colliers antiparasitaires pour animaux. Produits pour la purification de l'air, produits pour le rafraîchissement de l'air, désodorisants autres qu'à usage personnel. Produits pour la destruction des animaux nuisibles, produits antimites, pesticides, parasiticides, répulsifs pour chiens, huiles contre les taons, insecticides, insectifuges, produits pour détruire les larves, produits pour détruire la vermine, attrape mouches, glu contre les mouches, tue-mouches. Fongicides, herbicides, désherbants. Fils métalliques non électriques, à savoir : fils en alliages de métaux communs à l'exception des fusibles, fils de cuivre non isolés, fil de fer, fil de barbelé, fils d'acier, fils d'antennes, fils à souder en métal, fils à lier métalliques, liens métalliques, liens métalliques à usage agricole. Serrurerie et quincaillerie métalliques, à savoir : serrures métalliques autres qu'électriques, clefs clés, clefs de remontage, cadenas, anneaux métalliques pour clefs, fermetures métalliques de boîtes, cassettes à argent métallique, clenches, crémones, ferme-porte non électriques, fermetures de récipients métalliques, fermetures pour sacs métalliques, houssets serrures, loquets métalliques, pênes de serrures, verrous, vis métalliques, semences clous Rivets métalliques, articles de clouterie, clous, pointes clous, serre-câbles métalliques, chevilles métalliques, crochets quincaillerie métallique, boulons métalliques, coffres à outils en métal vides. Cassettes de sûreté, coffres métalliques, tirelires métalliques. Baignoires d'oiseaux constructions métalliques, bassins piscines, constructions métalliques, volières constructions métalliques. Poignées de porte en métal, marteaux de portes, sonnettes de portes non électriques, cloches, clochettes, grelots, sonnettes, girouettes, objets d'art en métaux communs, figurines statuettes en métaux communs, statues en métaux communs, statuettes en métaux communs, manches d'outils métalliques, manches à balais métalliques, bagues métalliques, boîtes à conserves métalliques, boîtes aux lettres métalliques, boîtes en métaux communs, caisses en métal, récipients d'emballage en métal, corbeilles métalliques, chaînes de chiens, crochets de portemanteaux métalliques, dévidoirs non mécaniques pour tuyaux flexibles métalliques, distributeurs fixes de serviettes métalliques, échelles métalliques, équerres métalliques construction, étaux-établis métalliques, fiches quincaillerie, paniers métalliques. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs, à savoir : pierres à affûter, instruments agricoles à main actionnés manuellement, pinces à sucre, enfile-aiguilles, instruments pour l'aiguisage, cuirs à aiguiser, pierres à aiguiser, argenterie coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, arrache-clous, arracheuses outils, tendeurs de bandes métalliques outils, tondeuses pour la coupe de la barbe, bêches, béliers outils, pieds-de-biche outils, ouvre-boîtes non électriques, boutoirs outils, burins, fers à calfater, canifs, couteaux de chasse, casse-noix non en métaux précieux, casse-pierres, scies à chantourner, chasses outils, formes pour chaussures outils de cordonniers, tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques, cisailles, lames de cisailles, ciseaux, clefs outils, cliquets outils, coupe-légumes, rasoirs électriques ou non électriques, lames de rasoirs, coupe-ongles électriques ou non électriques, coupe-tube outils, crics à main, hache-légumes, hache-viande outils, cueille-fruits, ouvre-huîtres, cuillers outils, dalles pour aiguiser les faux, découpoirs outils, déplantoirs, diamants de vitriers parties d'outils à main, élagueurs, emporte-pièce outils, limes à ongles électriques, nécessaires de manucure électriques, appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler, trousses de manucures, trousses de pédicures, équerres outils, étaux, étuis pour rasoirs, évidoirs, pistolets actionnés manuellement pour l'extrusion de mastics, pioches, râteaux outils, faux, anneaux de faux, pierres à faux, fers à tuyauter, forets outils, porte-forets outils, fourches, pelles outils, fraises outils, gonfleurs instruments à main, haches, outils à main pour le jardinage actionnés manuellement, leviers, limes, marteaux outils, masses maillets, mèches parties d'outils, molettes outils, pinces, rabots, racloirs, râpes outils, scies outils, sécateurs, serpettes, spatules outils, tenailles, tisonniers, tondeuses instruments à main, tondeuses à gazon instruments à main, tournevis, instruments à tronçonner les tuyaux, truelles, vérins à main, vrilles outils. Accouplements électriques, appareils pour la recharge des accumulateurs électriques, accumulateurs électriques, batteries d'allumage, batteries électriques. Avertisseurs acoustiques, avertisseurs à sifflet d'alarme, sifflets pour appeler les chiens, instruments d'alarme, appareils pour l'amplification des sons, avertisseurs contre le vol. Disques acoustiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques. Aimants, bobines d'électro-aimants. Cadres pour diapositives, films cinématographiques impressionnés. Appareils pour l'enregistrement du son, enregistreurs à bande magnétique, supports d'enregistrements sonores, bandes vidéo, bandes rubans magnétiques, bandes de nettoyage de têtes de lecture. Appareils photographiques, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, pieds d'appareils photographiques, viseurs photographiques, filtres pour la photographie, flashes photographie. Ampoules de flash. Appareils et instruments de pesage, mesureurs, indicateurs de température, doseurs, balances, mètres de couturières, niveaux instruments pour donner l'horizontale, niveaux à bulle, niveaux à mercure, compas instruments de mesure, mètres instruments de mesure, règles instruments de mesure, réglets règles à coulisse, machines comptables, calculatrices de poche, machines à calculer, verrerie graduée, baromètres. Articles de lunetterie, étuis à lunettes, étuis pour verres de contact, lentilles optiques, longues-vues, loupes optique, lunettes de soleil, jumelles optique, lunettes de visée pour armes à feu, lunettes antiéblouissantes, visières antiéblouissantes, appareils et instruments pour l'astronomie. Appareils de soudure électrique à l'arc, agendas électroniques. Boussoles, serrures électriques, boutons de sonnerie, sonnettes de portes électriques, sonneries appareils avertisseurs Câbles de démarrage pour moteurs, câbles électriques, gaines pour câbles électriques, manchons de jonction pour câbles électriques, commutateurs, appareils électriques de commutation, prises de courant, cuillers doseuses, fers à repasser électriques, fers à souder électriques, appareils de soudure électrique, appareils à souder électriques, transistors électronique, fils à plomb, fusibles. Chronographes appareils enregistreurs de durées, minuteries à l'exception de celles pour l'horlogerie, Piles électriques Appareils et instruments nautiques, ceintures de natation, flotteurs pour la natation, sangles de natation, pince-nez, masques de plongée. Ordinateurs blocs-notes, appareils de radio, répondeurs téléphoniques, dessins animés, pellicules films impressionnées, cartouches de jeux vidéo, cassettes vidéo, disques compacts audio-vidéo, disques optiques compacts, tourne-disques, disquettes souples, lecteurs de cassettes, lecteurs de disques compacts, magnétoscopes, microphones. Trousses de dissection microscopie. Triangles de signalisation pour véhicules en panne Appareils et installations d'éclairage, ampoules d'éclairage, ampoules électriques, lampes électriques pour arbres de Noël, lampes d'éclairage, abat-jour, globes de lampes, porte abat-jour, becs de gaz, becs de lampes, douilles de lampes électriques, dispositifs de protection pour l'éclairage, lampes à huile, lampes électriques, plafonniers, lampadaires, lustres, lampions, lanternes d'éclairage, lanternes vénitiennes, manchons de lampes, suspensions de lampes, tubes de lampes, verres de lampes, lampes de poche, tubes lumineux pour l'éclairage. Appareils pour la désodorisation de l'air, réchauffeurs d'air, appareils à air chaud, filtres parties d'installations domestiques ou industrielles. Briquets pour l'allumage du gaz, allumeurs de gaz, allumoirs, bouillottes, chauffe-lits, chauffe-pieds électriques ou non électriques, chaufferettes, chaufferettes de poche. Ustensiles de cuisson électriques, appareils de cuisson à micro-ondes, marmites autoclaves électriques, autocuiseurs électriques, barbecues, chauffe-biberons électriques, bouilloires électriques, filtres à café électriques, cafetières électriques, friteuses électriques, gaufriers électriques, glacières, grille-pain, grils appareils de cuisson, plaques chauffantes, rôtissoires, toasteurs, casseroles à pression autocuiseurs électriques, chauffe-plats, yaourtières électriques Cuvettes de toilettes W.-C., Appareils et installations de séchage, sèche-cheveux, séchoirs appareils, ventilateurs climatisation, ventilateurs électriques à usage personnel, appareils de ventilation climatisation. Feux d'artifice, produits pyrotechniques, feux de Bengale. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes à savoir : coffrets à bijoux en métaux précieux, objets d'art en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, boutons de manchettes, argenterie vaisselle, ornements de chapeaux en métaux précieux, boites en métaux précieux, fume-cigare en métaux précieux, fume-cigarette en métaux précieux, boucles en métaux précieux, épingles de cravates, fixe-cravates, épingles de parure, objets en similor. Bijouterie, à savoir : parures d'argent, articles de bijouterie, bracelets bijouterie, boucles d'oreilles, anneaux bijouterie, bagues bijouterie, broches bijouterie, amulettes bijouterie, médaillons bijouterie, chaînes bijouterie, colliers bijouterie, épingles bijouterie, filés de métaux précieux bijouterie, parures bijouterie, perles bijouterie, breloques. Horlogerie et instruments chronométriques, à savoir : montres-bracelets, bracelets de montres, chaînes de montres, aiguilles horlogerie, balanciers horlogerie, barillets horlogerie, boites cabinets d'horloges, cabinets boîtes d'horloges, cadrans horlogerie, boîtiers de montres, cadrans solaires, chronographes montres, chronomètres, chronomètres à arrêt, instruments chronométriques, chronoscopes, horloges, cabinets boîtes d'horloges, horloges électriques, horloges de contrôle horloges mères, écrins pour l'horlogerie, étuis pour l'horlogerie, montres, pendules horlogerie, réveille-matin. Instruments de musique, à savoir : flûtes, accordéons, baguettes de tambours, basses instruments de musique, becs d'instruments de musique, boîtes à musique, buccins trompettes, caisses instruments de musique, carillons instruments de musique, castagnettes, chapeaux chinois instruments de musique, chevalets pour instruments de musique, cithares, clairons, clarinettes, claviers d'instruments de musique, instruments à cordes musique, cornes instruments sonores, cornets à pistons, cors instruments de musique, cymbales, diapasons, embouchures d'instruments de musique, étuis pour instruments de musique, guitares, harmonicas, boites à musique, porte-vent pour orgues, tam-tams, tambourins, tambours instruments de musique, triangles instruments de musique, trompettes, violes, violons. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir : cartonnages, cartons à chapeaux boîtes, rubans de papier, confettis, statuettes en papier mâché, papier-filtre, filtres à café en papier, crémières petits vases en papier, linge de table en papier, napperons en papier, dessous de carafes en papier, nappes en papier, serviettes de table en papier, cache-pot en papier, rideaux en papier, stores en papier, cartes de souhaits, cartes de voeux musicales, cartes postales, enseignes en papier ou en carton, porte-affiches en papier ou en carton, boîtes en carton ou en papier, papier d'emballage, sacs enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, sachets enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, sacs en papier pour aspirateurs, sacs à ordures en papier, essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier, papier hygiénique, brochures, affiches, cartes, porte-chéquiers, albums, calendriers, almanachs, imprimés, prospectus, publications, journaux, journaux de bandes dessinées, périodiques, cartes à jouer et jeux de cartes. Photographies, reproductions graphiques, portraits, supports pour photographies. Papeterie, à savoir : articles de papeterie, papier mâché, papier à lettres, papier calque, toile à calquer, calques, papier carbone, blocs papeterie, dossiers papeterie, faire-part papeterie, fiches papeterie, cavaliers pour fiches, feuilles papeterie, enveloppes papeterie, transparents papeterie, chemises pour documents, livres, cahiers, catalogues, répertoires, livrets, signets, marques pour livres, carnets, manifolds, distributeurs de ruban adhésif articles de papeterie, presses à agrafer papeterie, encres, gommes à effacer, produits pour effacer, tampons encreurs, encriers, fournitures scolaires, fournitures pour l'écriture, instruments d'écriture, plumiers, stylos, billes pour stylos, craie à écrire, porte-mines, crayons, machines à tailler les crayons, taille-crayons, encres à corriger héliographie, pastels crayons, boîtes de peinture matériel scolaire, trousses à dessin, mines de crayons, ardoises pour écrire, blocs à dessin, écriteaux en papier ou en carton, règles à dessiner, équerres à dessin, compas de tracé. Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, à savoir : rubans adhésifs, bandes adhésives, bandes collantes, rubans auto-adhésifs, autocollants articles de papeterie, colles. Matériel pour les artistes, à savoir : plumes à dessin, brosses pour peintres, crayons fusains, fournitures pour le dessin, instruments de dessin, encres de Chine, appuie-main pour peintres, aquarelles, argile à modeler, dessins, godets pour la peinture, chevalets pour la peinture, palettes pour peintres, toiles pour la peinture, matières plastiques pour le modelage, pâte à modeler, peintures tableaux encadrées ou non. Pinceaux, pochoirs, brosses pinceaux, rouleaux de peintres en bâtiment. Articles de bureau (à l'exception des meubles), à savoir : corbeilles à courrier, serre-livres, presse-papiers, pince-notes, punaises pointes, agrafes de bureau, perforateurs de bureau, coupe-papier articles de bureau, classeurs articles de bureau, coffrets pour la papeterie articles de bureau, liquides correcteurs articles de bureau, buvards. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), à savoir : tables arithmétiques, cartes géographiques, manuels, atlas, globes terrestres. Matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir : couches-culottes en cellulose à jeter, langes en cellulose à jeter, sacs à ordures en matières plastiques, sacs enveloppes, pochettes pour l'emballage en matières plastiques, sachets enveloppes, pochettes pour l'emballage matières plastiques, pellicules en matières plastiques pour l'emballage, feuilles de viscose pour l'emballage, feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement, sachets pour la cuisson par micro-ondes. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : matières d'emballage rembourrage en caoutchouc, matières d'embourrage en caoutchouc, capitons en caoutchouc, rondelles en caoutchouc ou en fibre vulcanisée, sachets enveloppes, pochettes pour l'emballage en caoutchouc, sacs enveloppes, pochettes pour l'emballage en caoutchouc, joints en caoutchouc pour bocaux, matériel de calage en caoutchouc, bouchons en caoutchouc, anneaux en caoutchouc, butoirs en caoutchouc. Produits en matières plastiques mi-ouvrées, à savoir : pellicules en matières plastiques autres que pour l'emballage, matières d'emballage rembourrage en matières plastiques, matières de rembourrage en matières plastiques, matériel de calage en matières plastiques, capitons en matières plastiques, armatures pour conduites non métalliques. Joints, à savoir : joints pour conduites, joints de cylindres, garnitures pour joints à expansion, mastics pour joints. Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, à savoir : bagues d'étanchéité, bandes isolantes, isolants pour câbles, bourrelets d'étanchéité, produits calorifuges, coton à étouper, isolants, enduits isolants, isolateurs pour conduites d'électricité, fibres de verre pour l'isolation, tissus en fibres de verre pour l'isolation, gants isolants, laine de verre pour l'isolation. Tuyaux flexibles non métalliques, tuyaux d'arrosage, tuyaux à incendie, tuyaux en matières textiles, raccords de tuyaux non métalliques. Cuir et imitations du cuir, carton-cuir, cuir brut ou mi-ouvré. Peaux d'animaux, peaux chamoisées autres que pour le nettoyage, chevreau, pelleteries peaux d'animaux, peaux corroyées, fourrures peaux d'animaux, moleskine imitation du cuir, similicuir, dépouilles d'animaux. Malles et valises, serviettes maroquinerie, mallettes pour documents, trousses de voyage maroquinerie, gibecières, porte-monnaie non en métaux précieux, portefeuilles, porte-cartes portefeuilles, sacs à dos, sacs de campeurs, sacs d'alpinistes, étuis pour clés maroquinerie, mallettes, sacs de voyage, sachets enveloppes, pochettes pour l'emballage en cuir, sacs à main, sacs à provisions, filets à provisions, sacs de plage, sacs à roulettes, sacoches à outils vides, sacs-housses pour vêtements pour le voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits " vanity cases ", sacs d'écoliers, cartables, sacoches pour porter les enfants, bourses, boîtes en cuir ou en carton-cuir. Parapluies, parasols et cannes, ombrelles, poignées de cannes, cannes de parapluies, cannes-sièges, fourreaux de parapluies. Produits en cuir et imitations du cuir non compris dans d'autres classes, à savoir : colliers pour animaux, cordons en cuir, fils de cuir, habits pour animaux, muselières, laisses, garnitures de cuir pour meubles, revêtements de meubles en cuir. Meubles, glaces (miroirs), cadres, pièces d'ameublement, paravents meubles, rideaux de perles pour la décoration, piédestaux pour pots à fleurs, plateaux de tables, dessertes, porte-revues, portemanteaux meubles, rayonnages, secrétaires, sièges, sièges métalliques, chaises hautes pour enfants, canapés, tables, tables métalliques, tabourets, chaises longues, transatlantiques chaises longues, tréteaux mobilier, échalas, établis, coffres non métalliques, commodes, buffets, buffets roulants meubles, meubles de bureau, bureaux meubles, vitrines meubles, porte-parapluies, tableaux accroche-clefs, coussins, bancs meubles, berceaux, parcs pour bébés, appliques murales décoratives ameublement non en matières textiles, objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, couchettes et niches pour animaux d'intérieur, cadres encadrements, tableaux d'affichage. Vannerie, paniers non métalliques, stores d'intérieur à lamelles, tringles de rideaux, patères de rideaux, crochets de rideaux, embrasses non en matières textiles, tringles de tapis d'escaliers, patères crochets pour vêtements, non métalliques, cintres pour vêtements, boîtes en bois ou en matières plastiques, coffrets à bijoux non en métaux précieux, écrins non en métaux précieux, sacs de couchage pour le camping, coussins à air non à usage médical, matelas à air; non à usage médical, oreillers à air non à usage médical, décorations enmatières plastiques pour aliments, boulons non métalliques, charnières non métalliques, écrous non métalliques, serrures autres qu'électriques non métalliques, vis non métalliques, rivets non métalliques, pattes d'attache de câbles ou de tubes en matières plastiques, serre-câbles non métalliques, bouchons de bouteilles, bouchons de liège, fermetures de récipients non métalliques, capsules de bouchage non métalliques, casiers à bouteilles, caisses non métalliques, pailles pour la dégustation des boissons, boîtes aux lettres ni enmétal, ni en maçonnerie, échelles en bois ou en matières plastiques, clapets de conduites d'eau en matières plastiques, enrouleurs non mécaniques pourtuyaux flexibles non métalliques, corbeilles non métalliques. Ustensiles etrécipients pour le ménage (ni en métaux précieux, ni en plaqué), à savoir: appareils destinés à la projection d'aérosols non à usage médical, balais, tapettes pour battre les tapis, écouvillons pour nettoyer les récipients, débouchoirs à ventouse, essuie-meubles, planches à repasser, housses pour planches à repasser, plumeaux, seaux, serpillières wassingues, gants de ménage,gants de jardinage, étendoirs à linge, peaux chamoisées pour le nettoyage, torchons chiffons pour épousseter, pinces à linge, souricières. Ustensiles de cuisine non en métaux précieux, à savoir : cuillers à mélanger ustensiles de cuisine, batteurs non électriques, filtres à café non électriques, filtres à thé non en métaux précieux, passe-thé non en métaux précieux, sabliers, tire-bouchons, ouvre-bouteilles, coupe-pâte couteau de boulanger, emporte-pièce articles de cuisine, passoires non en métaux précieux, pelles accessoires de table, entonnoirs, moulins à poivre à main, appareils à faire des nouilles instruments à main, moulins à usage domestique à main, mélangeurs manuels shakers, glacières portatives non électriques, presse-fruits non électriques à usage ménager, fouets non électriques à usage ménager, moulins à café à main, batteries de cuisine, moules ustensiles de cuisine, porte-cartes de menus, bâtonnets pour cocktails, nécessaires pour pique-niques vaisselle, porte-couteaux pour la table, cure-dents, porte cure-dents non en métaux précieux, ramasse-miettes, baguettes instruments de cuisine, râpes ustensiles de ménage, spatules ustensiles de cuisine, services vaisselle non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, ronds de serviettes non en métaux précieux, tasses non en métaux précieux, services à thé non en métaux précieux, théières non en métaux précieux, soucoupes non en métaux précieux, planches à pain, rouleaux à pâtisserie, surtouts de table non en métaux précieux, plateaux à usage domestique en papier, plateaux à usage domestique non en métaux précieux, plats en papier, plats non en métaux précieux, soupières non en métaux précieux, salières et poivriers non en métaux précieux, saladiers non en métaux précieux, sucriers non en métaux précieux, cloches à beurre, beurriers, cloches à fromage.Récipients pour le ménage ou la cuisine non en métaux précieux, à savoir : brocs, baquets, cuvettes, pots, poubelles, baignoires pour bébés portatives, bassins récipients, boites pour la distribution de serviettes en papier métalliques, marmites, casseroles, casseroles à pression non électriques, poêlons, chaudrons, fermetures pour couvercles de marmites, plaques pour empêcher le lait de déborder, couvercles de plats et de pots, écuelles, verres récipients, seaux à glace, moules à gâteaux, poches à douilles, moules à glaçons, gobelets en papier ouen matières plastiques, gobelets non en métaux précieux, gourdes, poêles àfrire, sorbetières, légumiers, services à liqueurs, cafetières non électriques non en métaux précieux, services à épices, chopes à bière, bouteilles, bouteilles isolantes, bocaux, boîtes en verre, corbeilles à pain, boites à thé non en métaux précieux, bols, récipients calorifuges, sacs isothermes,carafes, dessous de carafes non en papier et autres que linge de table, dessous-de-plat ustensiles de table, coquetiers non en métaux précieux, coupes àfruits, planches à découper pour la cuisine, flacons non en métaux précieux, vases non en métaux précieux, tirelires non métalliques, pots à fleurs, bougeoirs non en métaux précieux, chandeliers non en métaux précieux, brûle-parfum, cache-pot non en papier, supports pour plantes et fleurs arrangements floraux, bacs de propreté pour animaux, cages pour animaux de compagnie, baignoires d'oiseaux. Ustensiles de cuisson non électriques, à savoir : friteuses, gaufriers, brochettes aiguilles métalliques pour la cuisson, grils ustensiles de cuisson, supports de grils, marmites autoclaves, autocuiseurs, bouilloires, cocottes pour cuire à l'étuvée, chauffe-biberons. Ustensiles de toilette, ustensiles cosmétiques, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum, fil dentaire, houppes à poudrer, poudriers non en métaux précieux, nécessaires de toilette, porte-blaireaux, porte-éponges, porte-savon, boîtes à savon, distributeurs de papier hygiénique, distributeurs de savon. Chausse-pieds, embauchoirs formes pour chaussures, porte-serviettes non en métaux précieux. Peignes et éponges. Brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie. Matériel de nettoyage ; paille de fer. Instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arroseurs, arrosoirs, pommes d'arrosoirs. Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, bouchons de verre, boules de verre, chinoiseries porcelaines, enseignes en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction, poteries, statues en porcelaine, en terre cuite ou en verre, verre peint. Cordes, ficelles filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes), hamacs, tentes. Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), bourrette, ouate pour le rembourrage ou le capitonnage, plumes pour le rembourrage. Fils, fils en matières plastiques àusage textile, fils élastiques à usage textile, fils à broder, fils à coudre, fils à repriser, fils de laine, fils de soie, fils de lin, fils de coton. Tissus, tissus d'ameublement, étoffes, feutre, flanelle tissu, gaze tissu, toiles gommées autres que pour la papeterie, indienne, jersey tissu, tissus de jute, étoffes et tissus de laine, tissus de lin, matières plastiques succédanés du tissu, non-tissés textile, tissus imitant la peau d'animaux, tissus de soie, taffetas tissu, tricots tissus, tulles, velours, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, tissu chenillé, tissus de coton, cotonnades, crêpe tissu, crépon, damas étoffe, doublures étoffes, tissus élastiques. Coiffes de chapeaux, sacs de couchage enveloppes cousues remplaçant les draps, tapis de billards, drapeaux non en papier, tissus adhésifs collables a chaud, toiles à fromage, plaids, couvertures de voyage, couvre-pieds, tissupour meubles, étoffe pour meubles, housses de protection pour meubles, revêtements de meubles en matières plastiques, revêtements de meubles en matières textiles, mouchoirs de poche en matières textiles, moustiquaires, tentures murales en matières textiles, étiquettes en tissu, embrasses en matières textiles, portières rideaux, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques. Linge de maison, gants de toilette, linge de bain à l'exception de l'habillement, linge de lit, linge ouvré, tissus pour la lingerie, literie linge, couvre lits dessus-de-lit, draps, taies d'oreillers, housses d'oreillers, dessus-de-lit couvre-lits, édredons couvre-pieds de duvet, enveloppes de matelas,toile à matelas, couvertures de lit, couvertures de lit en papier, dessous de carafes linge de table, chemins de table, napperons individuels en matières textiles, nappes non en papier, serviettes de table en matières textiles, serviettes de toilette en matières textiles, stores en matières textiles, toiles cirées nappes, housses pour coussins, essuie-mains en matières textiles, essuie-verres Vêtements, habits, vêtements confectionnés, costumes, surtouts vêtements, manteaux, imperméables, vestes, blouses, pardessus, parkas, tricots vêtements, vêtements en cuir, vêtements en imitations du cuir, bretelles, pantalons, jupes, robes, châles, tabliers vêtements, ceintures habillement, couvre-oreilles habillement, cols, bandeaux pour la tête habillement, boas tours de cou, foulards, écharpes, cache-col, manchons habillement, mitaines, gants habillement, cravates, gilets, tee-shirts, justaucorps body, chemises, robes de chambre, peignoirs, pyjamas, dessous sous-vêtements, collants, bas, chaussettes, vêtements en papier, costumes de plage, caleçons de bain, maillots de bain, peignoirs de bain, vêtements de gymnastique, costumes de mascarade, bavoirs non en papier, couches en matières textiles, couches-culottes, layettes, fourrures vêtements, jerseys vêtements, voiles vêtements. Chaussures, souliers, espadrilles, sandales, chaussons, pantoufles, brodequins, bottes, bottines, tiges de bottes, sandales de bain, chaussures de plage, chaussuresde sport, semelles, semelles intérieures. Chapellerie, chapeaux, casquettes, bérets, bonnets de bain, barrettes bonnets, mantilles, voilettes, visières chapellerie. Dentelles et broderies, rubans et lacets, jabots dentelles, résilles, festons broderies, colifichets broderies, rubans élastiques, volants de robes, cordons à border, galons à border, lacets à border, bords pour vêtements, lacets de chaussures, lacets cordons. Boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fermetures pour habits, fermetures à glissière pour sacs, boutons-pression, attaches de bretelles, fermetures à glissière, fermeturespour vêtements, crochets à broder, crochets pour chaussures, bandes auto-agrippantes articles de mercerie, attaches pour vêtements, épingles à cheveux, épingles à onduler les cheveux, pelotes d'épingles, aiguilles à coudre, aiguilles à repriser, aiguilles à tricoter, étuis à aiguilles non en métaux précieux, pelotes d'aiguilles, boîtes à couture, dés à coudre, boules à repriser, boules à ravauder repriser, pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles mercerie, pièces collables à chaud pour la réparation d'articles textiles. Fleurs artificielles, fruits artificiels, guirlandes artificielles, couronnes en fleurs artificielles. Cheveux postiches, moustaches postiches, barbes postiches, perruques, articles décoratifs pour la chevelure, articlespour la chevelure, serre-tête, bandeaux pour les cheveux, barrettes pinces àcheveux, filets pour les cheveux, nattes de cheveux, tresses, bigoudis. Plumesd'oiseaux accessoires d'habillement, oripeaux ornements de vêtements, badges ornementaux, paillettes pour vêtements, plumes accessoires d'habillement, plumes d'autruche accessoires d'habillement, broches et boucles accessoires d'habillement, fermoirs de ceintures. Passementerie, à savoir : glands, guimperie, houppes, pompons. Articles de mercerie à l'exception des fils, chiffres ou lettres pour marquer le linge, épaulettes pour vêtements, franges. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols. Tentures murales non en matières textiles. Jeux, jouets, à savoir : jeux d'anneaux, boules de jeu, jeux de construction, jeux de société, jeux de table, jeux de dames, damiers, dés jeux, gobelets pour jeux, jeux de dominos, jeux d'échecs, échiquiers,balançoires, toboggan jeu, balles de jeu, ballons de jeu, poupées, vêtements de poupées, maisons de poupées, chambres de poupées, lits de poupées, biberons de poupées, peluches jouets, ours en peluche, modèles réduits de véhicules, véhicules jouets, cerfs-volants, disques volants jouets, chevaux àbascule jouets, pistolets à air jouets, amorces fulminantes jouets, blocs de construction jouets, attrapes farces, bonbons à pétards, capsules fulminantes jouets, objets de cotillon, masques de carnaval, appareils de prestidigitateurs, pistolets jouets, bulles de savon jouets, billes pour jeux, gants accessoires de jeux, tables pour football de salon, tables de billard, queues de billard, quilles de billard, billes de billard, craie pour queues de billard, procédés pour queues de billard, dispositifs à marquer les points pour billards, bassins piscines, articles de jeu, fers à cheval pour jeux, hochets, mobiles jouets, cannes de majorettes, marionnettes, masques de théâtre, quilles jeu, toupies jouets, trottinettes, jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jouets pour animaux domestiques. Articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes,à savoir : matériel pour le tir à l'arc, attirail de pêche, raquettes, filets de tennis, tables pour tennis de table, cannes de golf, crosses de golf clubs de golf, gants de golf, sacs pour crosses de golf avec ou sans roulettes, appareils de gymnastique, engins pour exercices corporels, extenseurs exerciseurs, haltères, rembourrages de protection parties d'habillement de sport, gants de base-ball, gants de boxe, skis, patins à glace, patins à roulettes, traîneaux articles de sport, planches à roulettes, fléchettes, palmes pour nageurs. Arbres de Noël en matières synthétiques, décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries, supports pour arbres deNoël, porte-bougies pour arbres de Noël, clochettes pour arbres de Noël, neige artificielle pour arbres de Noël. Pâtisserie et confiserie, pain d'épice, gâteaux, décorations comestibles pour gâteaux, fondants confiserie, bonbonsà la menthe, pastilles confiserie, pralines, réglisse confiserie, poudings, poudre pour gâteaux, bâtons de réglisse confiserie, confiserie à base d'amandes, confiserie à base d'arachides, bonbons, caramels bonbons, sucreriespour la décoration d'arbres de Noël. Publicité ; courrier publicitaire, distribution de matériel publicitaire tracts, prospectus, imprimés, échantillons, mise à jour de documentation publicitaire, publication de textes publicitaires, publicité par correspondance. Gestion des affaires commerciales, aide à ladirection des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, renseignements d'affaires, agences d'import-export, services de conseils pour la direction des affaires, promotion desventes pour des tiers Télécommunications, à savoir : transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, messagerie électronique, communications par terminaux d'ordinateurs. Formation, enseignement, organisation et conduite d'ateliers de formation, formation pratique démonstration. Location de bandes vidéo, de films cinématographiques, de magnétoscopes. Edition de livres etde revues. Publication de livres et de textes autres que textes publicitaires.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.